Très haut débit Alsace Mise en oeuvre du schéma directeur territorial d'aménagement numérique (SDTAN).
- Assemblée : Conseil General
- Date : 08/12/2014
- Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
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14 résultats pour la valeur "08/12/2014" du filtre Date de séance
Poursuite de la mise en oeuvre de la territorialisation de la politique départementale de l'habitat
- Assemblée : Conseil General
- Date : 08/12/2014
- Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Contrat Triennal Strasbourg Capitale Européenne 2015-2017
- Assemblée : Conseil General
- Date : 08/12/2014
- Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Tarifs de nouvelles prestations assurées par le Laboratoire départemental d'analyses
- Assemblée : Conseil General
- Date : 08/12/2014
- Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Programmation du Fonds Social Européen 2014-2020 : mise en œuvre par le Département
- Assemblée : Conseil General
- Date : 08/12/2014
- Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Tarifs des régies
- Assemblée : Conseil General
- Date : 08/12/2014
- Rapporteur : Monsieur Jean-Paul WIRTH
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Sociétés d'économie mixte locales (SEML) Rapport d'activités 2013
- Assemblée : Conseil General
- Date : 08/12/2014
- Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Objectif d'évolution des dépenses des établissements et services sociaux et médico-sociaux pour 2015
- Assemblée : Conseil General
- Date : 08/12/2014
- Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Tarifs 2014 de l'imprimerie du Département
- Assemblée : Conseil General
- Date : 08/12/2014
- Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Ressources humaines - Evolution de la nomenclature des métiers
- Assemblée : Conseil General
- Date : 08/12/2014
- Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention cadre 2015-2018 avec l'Amicale du personnel
- Assemblée : Conseil General
- Date : 08/12/2014
- Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Représentation du Conseil Général au sein de divers organismes
- Assemblée : Conseil General
- Date : 08/12/2014
- Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Budget départemental - Exercice 2014 Décision modificative n°3 (DM3)
- Assemblée : Conseil General
- Date : 08/12/2014
- Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention d'admission au restaurant d'entreprise Carsat et participation financière au repas des agents du Département
- Assemblée : Conseil General
- Date : 08/12/2014
- Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin